Déposée le 6 avril 1976 par monsieur Gouget (Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SQUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Gouget (Jacques domicilié(e) 3, rue d'Auteuil, Paris. - France.
La marque SQUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gouget (Jacques, Maurice) - 3, rue d'Auteuil, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Véhicules, appareils de locomotion par eau et leurs accessoires, à l'exclusion des moteurs de bateaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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